Achats publics responsables

2 publications

• Collectivités locales: des consommatrices responsables?

  Revue de l’ADELS - Territoires n°499 - Mai 2009

  ADELS - Territoires, France, mai 2009

• L’Achat public durable

  Guillaume Cantillon, Philippe Schiesser, Le Moniteur Editions, Paris, France, 2007

6 Vidéos

• La coopérative Terroirs Ariège Pyrénées

  juillet 2017

• Forum mondial de l’Economie Sociale GSEF 2016 : Gouvernements locaux et acteurs de l’économie sociale Alliés du développement intelligent et durable des villes (Toutes les plénières)

  septembre 2016

  WEBTV.coop

• Achats socialement responsables (2/5) : Strasbourg & Scoprobat

  AVISE

  juin 2016

  AVISE

• Agrilocal

  octobre 2015

• Reflets d’Allier: AgriLocal

  février 2014

• Agenda 21 Anderlecht: Marchés publics durables Commune Anderlecht

  octobre 2013

5 outils pédagogiques

• Catalogue 2022 du Centre de ressources sur l’ESS de l’Avise

  janvier 2022

  AVISE

• Mode d’emploi : Les achats socialement responsables

  octobre 2020

  AVISE

• Petit guide du coton équitable dédiée aux acheteurs

  2013

• Guide des achats publics issus du commerce équitable

  Groupe d’Etudes des Marchés Publics - Développement Durable (GEM-DD), juillet 2012

• GUIDE SUR LES ACHATS PUBLICS ISSUS DU COMMERCE EQUITABLE

  GROUPE D’ÉTUDE DES MARCHÉS « DÉVELOPPEMENT DURABLE » Comité n°2 « Aspects sociaux ». Ministère de l’Economie et des Finances, France

  juillet 2012

10 études de cas

• L’ESS, une économie porteuse de solutions concrètes aux besoins des quartiers - Siham Labich, élue à l’ESS, Saint-Etienne Métropole

  RTES

  décembre 2022

  RTES

• L’ESS en 2040 : quelles politiques publiques d’ESS pour quelles mutations?

  Affiches de présentation d’initiatives ESS portées par les collectivités

  juillet 2022

  RTES

• Retour sur le second Openmap ESS du 16 novembre 2017 dédié à la filière déchets de l’économie circulaire

  GIP Maximilien, novembre 2017

• Les partenariats entre La Poste et l’Economie Sociale et Solidaire

  CIRIEC France Brèves n°106 Février 2017

  Anne Rubinstein, février 2017

  CIRIEC

• Le recueil des Fondamentaux de la Clause Sociale d’Insertion et de Promotion de l’Emploi Réforme des marchés publics

  Alliance Villes Emploi, décembre 2016

• PROGRAMME “CANTINES DURABLES” Des cuisines de collectivité en transition vers une alimentation durable en Région de Bruxelles-Capitale

  Info Fiches - Développement Durable Bruxelles Environnement

  2015

• Clauses sociales dans la commande publique des municipalités et des régions en France

  Fiche Reliess

  mars 2014

  RELIESS

• ÖkoBeschaffungsService (OBS), une politique durable et solidaire

  Etude comparative des politiques locales européennes au croisement de l’économie sociale et solidaire et du développement durable – 2014 Elise DUBETZ (Pour la Solidarité) avec la collaboration de Denis STOKKINK (Pour la Solidarité) et Laurent FRAISSE (CRIDA)

  Laurent Fraisse, Denis STOKKINK, Elise Dubetz, 2014

• L’économie sociale, j’achète! (Montréal)

  ALLIÉS POUR LE DÉVELOPPEMENT ET LE MIEUX-ÊTRE DES COLLECTIVITÉS Expérience innovante de partenariat entre l’économie sociale et le monde municipal

  TIESS, 2014

  TIESS

• Municipalités et économie sociale et solidaire au Québec

  33ème Congrès des Maires Francophones Paris, 14 au 16 novembre 2013. « Les élus locaux francophones : leur action en faveur de l’économie sociale et solidaire » .

  Nancy Néamtan, novembre 2013

22 Documents d’analyse/working papers/articles

• Les achats publics socialement et écologiquement responsables en Europe

  Etudes & dossiers Pour la Solidarité (PLS)

  Denis STOKKINK, mai 2023

  PLS

• La commande publique au cœur des projets politiques, du développement des territoires, et des transitions.

  Chaire Terr’ESS. Hypothèses.

  Stéphane Pfeiffer, février 2022

  Chaire TerrESS

• La commande publique, levier pour l’emploi et la cohésion sociale

  Mémo d’utilisation Mis à jour du nouveau code de la commande publique

  2019

  CNLRQ

• Commande publique responsable : un levier insuffisamment exploité

  Rapport du CESE

  Patricia Lexcellent, mars 2018

• ESS : quelles perspectives pour les mesures proposées ?

  Livre blanc EY sur l’ESS

  mars 2018

• Guide sur les aspects sociaux de la commande publique

  Direction des Affaires Juridiques du Ministère de l’Économie et des Finances

  2018

• La commande publiaue : Le défi des achats créateurs de richesses sociales, environnementales et économiques

  2017

  APES HDF

• RESTAURATION COLLECTIVE Sur la voie des circuits courts.

  Dossier Magazine Maires de France n°335

  mai 2016

• Le recueil des Fondamentaux de la Clause Sociale d’Insertion et de Promotion de l’Emploi Réforme des marchés publics

  ALLIANCE Ville Emploi, 2016

• Mémoire sur la révision de la stratégie de développement durable du gouvernement du Québec. Un plan d’action pour des marchés publics performants et responsables

  SWITCH, janvier 2015

• Textes de loi français relatifs aux achats publics durables

  2015

• Etude comparative de politiques locales européennes au croisement de l’ESS et du développement durable. Rapport intermédiaire.

  Laurent Fraisse, Denis STOKKINK, Elise Dubetz, novembre 2014

• Plan national d’action pour les achats publics durables 2014-2020

  Commisariat Général du Développement Durable, France

  juin 2014

• Développement économique. L’économie sociale et solidaire au cœur des stratégies économiques locales

  Guide Etd

  Etd Le Centre de Ressources du Développement Territorial, juin 2014

• Accès des entreprises sociales d’insertion à la commande publique en Europe. CONTEXTE, ENJEUX ET BONNES PRATIQUES.

  Les repères de l’Avise n°2

  janvier 2014

  AVISE

• Investir, Épargner et Produire durablement : les territoires relèvent le défi

  Note de problématique pour les journées de travail, Amiens, octobre 2013

  septembre 2013

  4D

• Commande publique et ESS. Comment favoriser l’accès des organisations de l’ESS

  Morgan Coudray, février 2013

  Chambre régionale de l’économie sociale Bretagne

• LE « MIRACLE » DU VORARLBERG

  Novethic, 3 juillet 2012

  Eric Tariant, juillet 2012

• Quel cadre public pour faciliter l’accès des entreprises de l’économie sociale aux marchés publics ?

  Etudes&Dossiers

  Think Tank Pour la Solidarité, mars 2011

  PLS

• Acheter social. Un guide sur les appels d’offres publics avec clauses de responsabilité sociale.

  Commission Européenne

  janvier 2011

• L’ESS et les marchés publics Le cadre réglementaire L’expérience en francophonie belge

  Espace Wallonie Picarde Raphaël Dugailliez, juin 2010

• Guide pratique et concret des clauses sociales dans les marchés publics

  SAW-B, janvier 2009

  SawB

2 articles

• La campagne d’ENSIE #AchetezResponsable

  Article du bulletin de décembre 2021 du Ripess Europe

  ENSIE, décembre 2021

  RIPESS Europe, ENSIE

• Loi économie circulaire : mettre la commande publique au service du réemploi et du recyclage

  Article Actu environnement

  septembre 2019

Sites :

• ECPAR - Espace québecois de concernation sur les pratiques d’approvisionnement responsable
• contratación pública responsable
• Buy Social
• Achats Socialement Responsables
• Economie Sociale et Solidaire Wapi - Le portail de l’Economie Sociale et Solidaire en Wallonie picarde